Mentions légales
Nom de l'entreprise: Domaine Roy
Siège social : 71 Grande Rue - 89800 Fontenay Près Chablis Tél.: 03 86 42 10 36 Port. : 06 99 22 78 46Fax: 03 86 18 92 25
E-mail: domaine.roy@orange.frDirecteur de la publication: Karine GUINDET-ROY
RCS: Auxerre D 403 890 973
SIREN: 40389097300015
Capital: 190 744,21 €
TVA Intracommunautaire: FR50403890973
Réalisation :
Direct@Web
53 rue Albert Camus 58000 Nevers
Tél.: 03 86 71 60 50
www.direct-web.fr
Hébergement : www.ovh.com
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site et les éléments de son contenu ne peuvent être ni reproduits, ni republiés, ni modifiés sans l'autorisation écrite préalable des ayants droits.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Dans le cadre du RGPD, les données collectées via les différents formulaires de contact sont stockées au maximum 3 ans. Si vous souhaitez que nous supprimions ces données, merci de contacter le Directeur de la Publication mentionné ci-dessus.